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Manuel de procédure Axe3-Tronc commun (tome2 + annexe)

L’Autorité de gestion a mis à jour, en Novembre 2011, dans le Tome 2 du manuel de procédures Axe3 - Tronc commun (format pdf - 686.9 ko - 13/12/2011), l’information nécessaire aux services instructeurs, relatives aux différentes étapes de traitement d’un dossier.
Le document annexe (format pdf - 117.6 ko - 13/12/2011) présente les schémas de traitement.